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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTAGNE ET NEIGE DEVELOPPEMENT
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CABLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABLINE
MONTAGNE ET NEIGE DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4043138
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2023
CABLINE de MONTAGNE ET NEIGE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque CABLINE

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTAGNE ET NEIGE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CABLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTAGNE ET NEIGE DEVELOPPEMENT domicilié(e) Parc d'Activités Alpespace, 74 Voie Magellan - 73800 - SAINTE-HELENE-DU-LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 083 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CABLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABLINE est expirée depuis le 28 octobre 2023.

MONTAGNE ET NEIGE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MND , CABLINE , MND , MND , MONTAGNE & NEIGE DEVELOPPEMENT


MONTAGNE ET NEIGE DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités Alpespace, 74 Voie Magellan - 73800 - SAINTE-HELENE-DU-LAC - France - SIREN 454083379


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 20 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633389 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-20

Inscription le 24 mars 2017 - Changement de nom, de dénomination n°696974 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-24

Inscription le 3 janvier 2018 - Constitution de gage n°714367 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03

Appareils et installations de transport de personnes par câble, appareils et installations de transport en commun de personnes par câble ;

Services de transports de personnes et de passagers ; Services de transports en commun. Services de métro, tram ; funiculaire. Services de transport ferroviaire de passagers ; Service de transport de passagers par des véhicules de transport par câble. Services de transport en commun de personnes par des véhicules de transport par câble ; Services de réservation, d'achat, d'émission, d'échange ou remboursement de titres pour les transports par tous moyens, y compris par voie télématique, téléphonique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatique, y compris Internet ; Services d'informations en matière de transport et de voyages, notamment informations concernant les tarifs et horaires des transports en commun consultables ou disponibles par voie télématique, téléphonique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet ; Service d'information en temps réels des temps d'attente des transports en commun et de leurs géo localisation.